Conditions générales de vente

1. CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1.1. Les présentes CGV régissent l’ensemble des ventes de services de formation et de
contenus pédagogiques en ligne proposés par l’Association via le site Internet
http://www.ebma-europe.com/ (ci-après le « Site »), à destination de professionnels de santé
avertis.

1.2. L’Association est propriétaire et éditeur du Site, hébergé par OVH, 2 rue Kellermann –
59100 Roubaix – France. Le directeur de la publication est le Dr. Gilbert GLADY.

1.3. Le Client reconnaît avoir la qualité de professionnel et agir dans le cadre de son activité
professionnelle, de sorte que les dispositions du Code de la consommation relatives aux
consommateurs ne s’appliquent pas.

1.4. L’Association traite les données personnelles conformément à la réglementation
applicable, telle que décrite à l’article 18 des présentes et dans sa politique de confidentialité
disponible sur le Site.

1.5. L’Association propose au Client la possibilité d’acheter en ligne des services de formation
et d’éducation dans le domaine de la santé de nature à favoriser le développement des
techniques biomédicales de prévention, d’aide au diagnostic et de suivi thérapeutique dans le
cadre de la Bio Médecine Immuno(G)énétique (les « Services »).

1.6. Avant toute utilisation du Site, le Client doit s’assurer qu’il dispose des moyens techniques
et informatiques lui permettant d’utiliser le Site et de commander les Services sur le Site, et
que son navigateur permet un accès sécurisé au Site.

Le Client doit également s’assurer que la configuration informatique de son
matériel/équipement est en bon état et ne contient pas de virus.

A ce titre, le Client reconnaît disposer des moyens techniques et informatiques nécessaires à
l’accès et à l’utilisation du Site et des Services, ainsi que d’un navigateur permettant un accès
sécurisé. Il garantit que son équipement ne contient aucun virus ou programme malveillant.

1.7. Les Services proposés par l’Association sont uniquement destinés à des professionnels
de santé avertis, agissant dans le cadre strict de leur activité professionnelle.
Le Client reconnaît agir à des fins exclusivement professionnelles, disposer des compétences,
qualifications et autorisations nécessaires, et ne pas agir en qualité de consommateur au sens
du Code de la consommation.

Le Client reconnaît que les Services sont directement liés à l’exercice de son activité
professionnelle et concourent au maintien, à l’actualisation ou au développement de ses
compétences professionnelles.

Le Client s’engage à limiter l’usage à un usage strictement personnel ou interne à la structure
du Client, à l’exclusion de toute diffusion à des tiers.

2. APPLICATION ET OPPOSABILITÉ DES CGV

2.1. Les présentes CGV ont pour objet de définir l’ensemble des conditions dans lesquelles
l’Association commercialise les Services tels que proposés à la vente aux Clients.
Elles s’appliquent donc à toute Commande de Services passée par le Client.

2.2. Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation
de sa Commande.

2.3. Toute commande de Services implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV
sans réserve, à l’exclusion de tout autre document (conditions d’achat, etc.).

2.4. La validation de la Commande vaut donc acceptation de ces CGV. Celles-ci sont
régulièrement mises à jour, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de passation
de la Commande.

2.5. Toute condition contraire posée par le Client serait donc, à défaut d’acceptation expresse,
inopposable à l’Association quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa
connaissance.
2.6. Le fait que l’Association ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque
disposition des présentes CGV, ne peut être interprété comme valant renonciation à se
prévaloir ultérieurement d’une quelconque disposition desdites CGV.

3. COMMANDE DE SERVICES SUR LE SITE

3.1. Les Services proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible sur le Site ou
dans les documents commerciaux de l’Association.

3.2. L’Association se réserve le droit de corriger le contenu du Site à tout moment.

3.3. Le Client sélectionne le ou les Services qu’il souhaite acheter, et peut accéder à tout
moment au récapitulatif de sa Commande.

3.4. Le récapitulatif de la Commande présente la liste du ou des Services que le Client a
sélectionnés(s), et comprend les éventuels frais annexes tels que le prix de livraison venant
s’ajouter au prix du ou des Services de la Commande.

Le Client a la possibilité de modifier sa Commande et de corriger d’éventuelles erreurs avant
de procéder à l’acceptation de sa Commande.

3.5. Après avoir accédé au récapitulatif de sa Commande, le Client confirme l’acceptation de
sa Commande en cochant la case de validation des CGV, puis en cliquant sur l’icône de
validation de la Commande.

La mention ‘Commande avec obligation de paiement’ ou une formule analogue dénuée de
toute ambiguïté figure à côté de l’icône de validation de la Commande afin de s’assurer que le
Client reconnaît explicitement son obligation de paiement de la Commande.

3.6. Après acceptation des CGV et validation de la Commande avec obligation de paiement,
le contrat est valablement conclu entre l’Association et le Client et les engage de manière
irrévocable.

4. COLLABORATION DES PARTIES

4.1. Le Client s’engage à accepter toute discussion avec l’Association lorsque cette dernière
estime qu’un échange est nécessaire à la réalisation conforme des prestations objets du
Contrat.

De manière générale, le Client s’engage à collaborer activement et loyalement avec
l’Association et à fournir, dans les meilleurs délais, toutes les informations et documents
nécessaires à la bonne exécution des prestations (coordonnées des participants, prérequis,
contraintes techniques, etc.).

A cet égard, le Client reconnait ainsi que son implication et sa collaboration sont nécessaires
pour assurer la bonne exécution du Contrat par l’Association.

4.2. Les Parties s’engagent à coopérer afin d’assurer la bonne exécution du présent Contrat
et notamment à se communiquer tout renseignement, information, identifiant et mot de passe,
ou tout autre document utile à la bonne exécution du Contrat par l’Association.

La fourniture des éléments précédents doit se faire dans les meilleurs délais dès demande.

4.3. En cas de survenance d’un événement de nature à retarder l’exécution de la prestation
(indisponibilités, changements de participants, difficultés techniques…), la Partie concernée
par l’événement se doit de prévenir l’autre Partie sans délai par tout moyen de communication
approprié à l’urgence de la situation et par lettre recommandée avec accusé de réception.

4.4. Le Client ne pourra reprocher à l’Association un retard ou un défaut d’exécution de la
prestation si celle-ci est imputable à une absence ou insuffisance de collaboration ou
d’information de sa part.

5. OBLIGATIONS DU CLIENT

5.1. Compte-tenu de la nature des Services vendus et proposés par l’Association, le Client
reconnait et accepte qu’il est soumis à une obligation de coopération avec l’Association.

La collaboration du Client avec l’Association est déterminante de la bonne exécution des
prestations.
Tout manquement est susceptible d’affecter la qualité ou les délais d’exécution des Services.

5.2. En outre, le Client devra communiquer et fournir à l’Association toute information de nature
à permettre la bonne exécution des prestations de services et ce, afin de lui permettre
d’appréhender ses besoins et ses demandes.

5.3. Il garantit que les participants aux formations remplissent les prérequis éventuels et mettra
également à disposition tout matériel ou élément de nature à permettre à l’Association
d’exécuter ses obligations (connexion Internet, équipements informatiques, logiciels, etc.).

5.4. Outre les obligations susvisées, le Client s’engage également à payer le prix convenu
dans les délais fixés et à respecter les règles d’utilisation des accès (identifiants, mots de
passe, licences) transmis par l’Association.

5.5. Le Client veille au respect par ses salariés ou participants des règles de bonne conduite,
du règlement intérieur le cas échéant, et des droits de propriété intellectuelle de l’Association.

6. MISE A DISPOSITION DES SERVICES

6.1. L’Association s’engage à mettre à disposition les Services une fois le paiement en ligne
validé par l’Association.

6.2. L’Association s’engage à informer le Client de la survenance de tout événement
susceptible d’avoir un impact négatif sur le délai de mise à disposition des Services.

6.3. Nonobstant ce qui précède, l’Association ne saurait être tenu de respecter tout
calendrier, le cas échéant, en cas d’événement de force majeure selon la définition admise
en jurisprudence et par l’article 1218 du code civil et qui rendrait impossible le respect des
délais et de l’article 15 des présentes Conditions Générales de Ventes.

6.4. En outre, le Client reconnait et accepte que le délai annoncé par l’Association ne peut
être respecté en cas d’inexécution des obligations du Client et notamment les obligations
concernant la coopération et la collaboration entre les Parties.

7. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT DE LA COMMANDE

7.1. Les prix sont mentionnés sur le Site ou dans les documents contractuels, dans les
descriptifs des Services, en euros et hors taxe et toutes taxes comprises.

7.2. Le montant total est indiqué dans le récapitulatif de la Commande, avant que le Client
n’accepte les présentes CGV, valide sa Commande. Ce montant total est indiqué en euros
toutes taxes comprises.

7.3. La Commande des Services est payable en euros. Les modalités de paiement (à la
commande, à réception de facture, paiement en plusieurs fois, etc.) sont précisées sur le
devis, la facture ou la convention.

7.4. En cas de retard ou défaut de paiement, l’Association se réserve le droit
 de suspendre ou d’annuler toute exécution et/ou livraison d’une Commande, quels
que soient sa nature et son niveau d’exécution
 de résilier le Contrat après mise en demeure restée sans effet,
 de facturer des pénalités de retard conformément à l’article L.441-10 du Code de
commerce, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

7.5. L’Association demeure propriétaire des contenus et supports objets des Services
jusqu’au paiement intégral du prix.

8. DROIT DE RETRACTATION

8.1. Les Services étant fournis à des Clients professionnels, aucun droit de rétractation légal
de type “consommateur” n’est applicable.

8.2. En outre, lorsque les Services consistent en la fourniture de contenus numériques non
fournis sur support matériel et dont l’exécution commence immédiatement après paiement, le
Client renonce expressément à tout droit de rétractation.

9. SERVICE CLIENT

9.1. Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client de
l’Association :
 Téléphone : 06 35 56 21 48
 E-Mail: info@ebma-europe.com
 Courrier : 29 Rue Charles Sandherr 68000 COLMAR

9.2. L’Association s’efforcera de répondre dans un délai raisonnable et de proposer, si
possible, une solution amiable.

10. GARANTIES LÉGALES ET COMMERCIALES

10.1. Les Services sont fournis conformément à la description contractuelle et aux standards
professionnels de la formation continue.

10.2. L’Association ne garantit pas l’obtention d’un résultat particulier (diplôme, validation,
performance économique ou médicale, etc.), la formation ayant une obligation de moyens et
non de résultat.

L’Association ne saurait être tenue responsable des dysfonctionnements liés à des outils ou
logiciels tiers.

10.3. Le Client demeure seul responsable de l’usage des connaissances et informations
acquises au cours de la formation.

11. RESPONSABILITÉ

11.1. Il est rappelé que l’Association ne fournit aucun conseil d’ordre scientifique et n’est pas
assimilée à un établissement d’enseignement dispensant un diplôme d’État en médecine ou
en santé.

Les contenus ont une vocation pédagogique et ne constituent ni des actes de soins, ni des
prescriptions individuelles, ni un enseignement diplômant.

L’Association est ainsi tenue à une obligation de moyens renforcée.

11.2. La responsabilité de l’Association ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée et
pour les seuls dommages directs, à l’exclusion de tout dommage indirect (perte de chiffre
d’affaires, perte de chance, préjudice d’image…).

11.3. Par ailleurs, l’Association met en oeuvre toutes les mesures propres à assurer au Client
la fourniture des Services dans des conditions optimales. Elle ne saurait cependant en aucun
cas voir sa responsabilité engagée pour toute inexécution ou mauvaise exécution de tout ou
partie des prestations prévues au Contrat, qui serait imputable soit au Client, soit au fait
imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure.
Plus généralement, si la responsabilité de l’Association se trouvait engagée, elle ne pourrait
en aucun cas accepter d’indemniser le Client pour des dommages indirects ou dont l’existence
et/ou le quantum ne seraient pas établis par des preuves.

11.4. Il est expressément stipulé que l’Association ne pourra en aucun cas être tenue
responsable, de quelque manière que ce soit, pour le cas où le matériel informatique ou la
messagerie électronique des Clients rejetterait, par exemple du fait d’un anti-spam, les
courriers électroniques adressés par l’Association, et notamment, sans que cette liste ne soit
exhaustive, la copie du ticket de paiement, l’état récapitulatif de la Commande ou encore le
courrier électronique de suivi d’expédition.

11.5. En outre, l’Association ne saurait être responsable de tout manquement concernant
l’hébergement des Services achetés par le Client et qui serait lié à des défauts techniques qui
ne relèvent pas du contrôle de l’Association.

11.6. S’agissant du contenu des Services vendus par l’Association, le Client reconnait et
accepte que les conseils fournis par l’Association ne sauraient être assimilés à des conseils
d’ordre financier ou bancaire. Leur utilisation par le Client et leurs conséquences n’engagent
pas l’Association. L’Association ne saurait être ainsi responsable de tout dommage direct ou
indirect lié à l’utilisation des Services par le Client.

11.7. Le Client a pleinement conscience des dispositions du présent article et notamment des
garanties et limitations de responsabilité susvisées, conditions essentielles sans lesquelles
l’Association n’aurait jamais contracté.

11.8. En tout état de cause, la responsabilité globale de l’Association, toutes causes
confondues, est plafonnée au montant effectivement payé par le Client au titre de la
Commande.

12. SECURITÉ

12.1. Le Client s’engage à ne pas porter atteinte à la sécurité du Site et des systèmes de
l’Association (intrusion, maintien frauduleux, altération de données, etc.) et de façon générale
à tout élément fourni ou géré par l’Association.

12.2. Tout accès frauduleux ou tentative pourra donner lieu à des poursuites, notamment sur
le fondement des articles 323-1 et suivants du Code pénal.

13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

13.1. En procédant au paiement de la Commande, le Client se voit octroyer une licence
d’utilisation des contenus objet des Services à titre non exclusive, non transférable, pour les
seuls besoins internes de son activité professionnelle et pour le monde entier.

13.2. Cette licence exclut toute utilisation à des fins de revente, de diffusion à des tiers ou de
formation de tiers en dehors du périmètre interne du Client.

13.3 Le Client s’engage à utiliser le Services conformément aux conditions des présentes.

13.4. Enfin, il est rappelé que l’Association détient tous les droits sur les marques qu’elle
détient ainsi que sur les éléments de son Site.

13.5. L’Association conserve l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble
des contenus, supports, marques, logos, textes, vidéos, modules e-learning, etc.

13.6. Le Client bénéficie d’un droit d’usage personnel, non exclusif, non transférable, pour les
seuls besoins internes de son activité professionnelle.

13.7. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, mise à disposition
de tiers, à titre gratuit ou onéreux, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable
de l’Association.

13.8. Toute violation est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la
responsabilité civile et pénale du Client au sens de l’article L.335-2 du Code de la propriété
intellectuelle.

14. LIENS VERS D’AUTRES SITES

14.1. L’Association est susceptible de fournir des liens vers d’autres sites Internet. Toutefois, elle ne saurait en aucun cas être responsable de ces informations et de l’utilisation qui en serait faite par le Client.

15. FORCE MAJEURE

Aucune des Parties ne pourra être tenue responsable de son retard ou de sa défaillance dans l’exécution de ses obligations contractuelles si ce retard ou cette défaillance sont dus à la survenance d’un événement échappant à son contrôle, qui ne pouvait pas être raisonnablement prévu lors de la conclusion du Contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées.

Chaque Partie devra informer l’autre Partie, sans délai et par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, de la survenance d’un tel cas lorsqu’elle estime qu’il est de nature à compromettre l’exécution de ses obligations contractuelles.

En cas de survenance d’un tel cas de force majeure, l’exécution du présent Contrat sera suspendue jusqu’à disparition, extinction ou cessation du cas de force majeure. Toutefois, si le cas de force majeure perdure au-delà d’un délai de trente (30) jours, les Parties doivent se rapprocher afin de discuter d’une éventuelle modification du Contrat.

Les échéances prévues par le présent Contrat seront automatiquement reportées en fonction de la durée du cas de force majeure.

En l’absence d’un accord des Parties dans un délai de trente (30) jours et si le cas de force majeure perdure, chacune des Parties aura le droit de résoudre le présent Contrat de plein droit, sans qu’aucune indemnité ne soit due par l’une ou l’autre des Parties, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’autre Partie.

16. RESILIATION

16.1. En cas de manquement d’une des Parties à une de ses obligations essentielles, l’autre Partie pourra, en cas de mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée infructueuse, prononcer la résiliation du Contrat de plein droit sans aucune autre formalité particulière et sans préjudice de toute demande de dommages-intérêts.

16.2. La mise en demeure devra indiquer un délai raisonnable dans lequel la Partie contrevenante devra remédier à l’inexécution ou la mauvaise exécution de l’obligation essentielle objet de la mise en demeure. À peine de nullité, la mise en demeure devra impérativement mentionner la présente clause résolutoire.

17. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

17.1. Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français, sans tenir compte des principes de conflits de lois.

17.2. En cas de litige susceptible de survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes ou en relation avec les présentes CGV, le Client et l’Association feront leurs meilleurs efforts pour parvenir à un règlement amiable de leur litige.

17.3. Les Parties peuvent saisir un Médiateur parmi les professionnels identifiés sur le site https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/liste-des-mediateurs-references.

17.4. En cas d’échec de cette tentative de règlement amiable, les Parties entendent soumettre le litige aux tribunaux compétents selon les règles de procédure civile applicable.